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Brèves et Articles
18 janvier 2023

Un fonds vert pour accélérer la transition écologique des territoires - Janvier 2023

Le fonds vert doté de 2 milliards d’euros vient en aide aux collectivités territoriales et leurs partenaires pour dynamiser et accélérer leur transition écologique dans trois types d’actions : le renforcement de la performance environnementale dans les territoires, leur adaptation au changement climatique et l’amélioration du cadre de vie. Il est effectif à partir de janvier 2023.

Territoires
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
AH
15 décembre 2023

Recherche : concilier l'écologie et le social, un objectif impérieux

Comment l’urgence climatique et la transition écologique viennent redéfinir les besoins en logements et la manière de les évaluer et les projeter ? Les débats de la journée “Quoi de neuf, chercheurs ?” consacrée à cette thématique ont fait émerger de nombreux questionnements et contribué à préparer le programme de recherche qui lui sera dédié. Son lancement est programmé au printemps 2024.

Recherche
Circulaires USH
29 mars 2023

Circulaire USH n°24/23 : Fonds Vert - les organismes Hlm éligibles aux enveloppes « recyclage foncier » et « renaturation »

Doté de 2 milliards d'euros dans le projet de loi de finances pour 2023, le fonds Vert est accessible aux organismes Hlm au titre des mesures « recyclage foncier » et « renaturation ».

Territoires
Collection des cahiers USH
28 septembre 2015

La maîtrise d'ouvrage Hlm au service des territoires - Signets n° 2

Exercée de longue date, la maîtrise d’ouvrage Hlm s’appuie sur des savoir-faire spécifiques reconnus par les collectivités et les acteurs de la filière.

Maitrise d'ouvrage

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