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Collection des cahiers USH
1 avril 2014

Amiante : quelles obligations pour les organismes Hlm ? - Cahier n° 157

Ce Cahier traite des différentes obligations réglementaires auxquelles doivent satisfaire les organismes Hlm, des incidences de leur mise en œuvre dans les différents métiers concernés, et des mesures et des moyens adaptés à la prévention du risque amiante.

Amiante

Collection des cahiers USH
1 août 1997

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1996-1997. Cahier n° 47

Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires publiés entre le Congrès de Bordeaux de 1996 et celui de Lille en 1997. Il regroupe par mots-clés les articles parus au cours de l'année.

Accession sociale

Revues Hlm
16 octobre 2014

Actualités habitat n° 999 du 15 octobre 2014

Tous les temps forts du Congrès de Lyon : éditorial, discours de J.-L. Dumont, M.Valls, S.Pinel et G.Collomb. Les débats et rencontres, le Rapport au congrès, le Journal de l’année. Le Pavillon du développement durable. Les Plateaux des Directs. H’Expo.

Congrès Hlm

Revues Hlm
30 août 2013

Actualités habitat n° 974 du 30 août 2013

Les projets de loi de la rentrée Le club Habsis propose trois nouveaux concepts pour moderniser le fichier du N° unique Enquête sur les coûts des travaux en présence de matériaux contenant de l'amiante

Amiante

Ouvrages
10 avril 2014

L'amiante, aux confins des droits (2) - Le risque amiante dans la détention et la transaction immobilières.

3è volet du dossier de la revue Opérations immobilières consacré à l'amiante.Il consacre 10 questions aux obligations, en matière de prévention du risque amiante, que doit remplir un détenteur de bien immobilier dans le cas d'une vente ou d'une location.

Amiante

Circulaires USH
25 mars 2016

Circulaire USH n°31/16 - Systèmes de gestion des données relatives à l'amiante

Annonce de la publication du Cahier Repères n°15 dont l’objectif est de contribuer à aider les organismes Hlm à maîtriser et à actualiser en permanence l’ensemble des informations relatives à l’amiante.

Amiante

Lettre d'information
13 mars 2017

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017

Amiante

Ouvrages
2 septembre 2016

Amiante : guide pratique et juridique

Cet ouvrage apporte des réponses juridiques et pratiques sur la « question amiante » dans le cadre de ses enjeux actuels : diagnostic, désamiantage, sécurité des opérateurs, obligations des employeurs, et prise en charge des victimes.

Amiante

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