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Le plus pertinent

Circulaires USH
16 octobre 2015

Circulaire USH n° 86/15 - Conditions d'évolution des loyers Hlm en 2016

Cette circulaire précise les conditions dans lesquelles peuvent évoluer les loyers pratiqués des logements Hlm en 2016. Ils ne pourront augmenter de plus de 0.02%.

Loyer

Circulaires USH
4 janvier 2017

Circulaire USH n°24/16 - Expérimentation d’un réseau de points conseil budget

Les points conseil budget doivent permettre une identification des personnes concernées, une orientation vers des structures compétentes et le cas échéant une médiation avec leurs créanciers.

Accompagnement social

Circulaires USH
2 mai 2016

Circulaire USH N° 38/16 - Logement locatif intermédiaire : Quelle stratégie pour les organismes Hlm ?

L’USH organise une demi-journée professionnelle sur le logement locatif intermédiaire.

Logement intermédiaire

Circulaires USH
5 novembre 2015

Circulaire USH n° 77/15 - Projet de loi égalité et citoyenneté

Cette circulaire fait le point sur l’état d’avancement des réflexions sur le Projet de loi égalité et citoyenneté. Elle précise le cadre de l’action et les positions défendues par le Mouvement Hlm.

Loyer

Circulaires USH
9 novembre 2017

Circulaire USH n° 100/17 - Déclaration aux services fiscaux liée à l'établissement de la taxe d'habitation

Fichiers d'information sur les locataires à transmettre aux services fiscaux en vue de l'établissement de la taxe d'habitation.

Fiscalité du logement

Circulaires USH
27 mars 2015

Circulaire USH n° 15/15 - Echo Hlm n°3 « La mutualisation : amplifier les investissements là où sont les besoins »

Dans ce numéro, nous avons choisi de revenir sur les enjeux de la mutualisation mise en place par le Mouvement Hlm depuis 2013 pour renforcer la capacité des organismes à investir au service des territoires.

Mutualisation

Circulaires USH
10 juin 2015

Circulaire USH n° 48/15 - « Quoi de neuf, acteur(s) ? » : Actes de la journée du 5 février 2015

Diffusion des Actes de la journée du 5 février 2015 organisée par le Réseau des acteurs de l'habitat.

Accession sociale

Circulaires USH
18 décembre 2015

Circulaire USH n° 101/15 - Mutualisation

A l’issue de l’examen du projet de loi de Finances pour 2016, plusieurs éléments impactants pour les organismes Hlm ont été adoptés.

Loyer

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