L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Tarification incitative des déchets ménagers dans le logement social

Etude d’impact sur la tarification incitative des déchets ménagers dans le logement social et éléments de cadrage juridique sur la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) et la REOM (Redevance d’enlèvement des ordures ménagères)

Informations complémentaires

Date du document : 18.04.2012
Entité(s) : Direction de la Maîtrise d'Ouvrage et des Politiques patrimoniales - DMOP
Nom(s) contact : Raphaël Besozzi
Email(s) contact : raphaël.besozzi@union-habitat.org
ADEME
Bien que peu développée pour le moment en Île-de-France, des expériences montrent que la mise en place la tarification incitative est possible en milieu urbain.
Brèves et Articles
publié le
ADEME
Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes de prévention des déchets (PPP) puis dans des programmes "Territoire zéro déchet zéro gaspillage (TZDZG)". Elles partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P.
Brèves et Articles
publié le
Sylvie Bourdin
Présenté le 27 novembre, un nouveau guide « Comment mieux déconstruire et valoriser les déchets du BTP ? », réalisé avec l’Ademe, EDF, SNCF réseau et le ministère de la transition écologique et solidaire.
Brèves et Articles
publié le
Sylvie Bourdin
L’association française de normalisation (Afnor), vient de publier la première norme sur l’économie circulaire, après avoir été sollicitée par plus de 50 organisations professionnelles.
Brèves et Articles
publié le