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Le plus pertinent

Collection des cahiers USH
22 novembre 2018

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5

Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.

Recherche
Circulaires USH
18 juillet 2017

Circulaire USH n° 69/17 - Réponse de la DHUP sur la modification du cadre législatif relative à la sous-occupation

Sous-occupation loi Egalité Citoyenneté.

Gestion locative
Ouvrages
24 novembre 2017

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition

Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.

Gestion locative
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
6 juillet 2017

Réponse de la DHUP sur la modification du cadre législatif relative à la sous-occupation

Par courrier du 10 avril, l'USH a fait part à la DHUP des interrogations des bailleurs quant aux modifications introduites par la loi égalité et citoyenneté à l’article L621-2 du CCH concernant la sous-occupation.

Gestion locative
Revues spécialisées
18 avril 2016

Ensemble n° 48 - Avril 2016

Au sommaire de la revue de l’Association régionales Hlm IdF ce mois-ci : dossier unique, carte intercommunale en IdF, production 2015 de logements, rencontre du Conseil social de l'habitat francilien sur la concertation locative, point sur la réforme de la demande et des attributions, amiante.

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  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (6)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (6)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (2)

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  • Accession à la propriété (1)
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  • Mouvement Hlm (1)
  • Numérique (1)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (6)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
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  • Accession sociale (1)
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