L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
213 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Dossier
9 mars 2022

Guerre en Ukraine - Accueil et logement des personnes déplacées

L’Union européenne a activé le 3 mars 2022 le mécanisme de «protection temporaire» pour les personnes déplacées en provenance d’Ukraine. L’activation de cette mesure va permettre d’accorder aux personnes concernées un statut protecteur similaire à celui de réfugié pour une durée d'un an renouvelable et leur donner droit notamment à l'accès au logement. Le Mouvement Hlm mobilisé dans l'accueil et le logement des réfugiés, accompagne les organismes Hlm sur les modalité et conditions de logement possibles.

Politiques sociales de l'habitat

Dossier
9 avril 2020

Dossier de la recherche "Attribution des logements sociaux, politiques de peuplement, intercommunalités : quelles recompositions ? " (2018-2021)

La recherche « Attribution de logements sociaux, politiques de peuplement et intercommunalités : Quelles recompositions ? » vise à étudier les recompositions du pouvoir intercommunal et de ses relations avec les différents acteurs (communes, organismes Hlm, services de l'Etat...) à l'aune des évolutions en cours dans le domaine des politiques de peuplement et d'attribution des logements sociaux.

Recherche

Dossier
13 mars 2024

Dossier Gestion de la demande et des attributions de logement social

La loi ALUR prolongée par les lois Lamy, Egalité et Citoyenneté, ELAN et désormais 3DS, a posé les grands principes d’une réforme, partagés par le Mouvement Hlm, dont les objectifs sont de favoriser la mise en œuvre du droit au logement dans le respect de la mixité sociale, de garantir un traitement équitable et transparent de la demande et de renforcer les droits à l’information des demandeurs. Elle territorialise les politiques et la gestion de la demande et des attributions avec l’objectif d’organiser, sous l’égide des intercommunalités, la coordination des intervenants dans le processus de gestion de la demande et des attributions. La réforme vise aussi à organiser une territorialisation fine des politiques d’attributions à des fins d’un meilleur équilibre d’occupation du parc social.

Attributions

Rapports - Guides - Doc
14 avril 2016

Les méthodes de cotation et de location choisie (active)

La réforme de la demande initiée par l’article 97 de la loi ALUR prévoit la possibilité pour les EPCI de mettre en place des méthodes de cotation liées à une qualification de l’offre, ou de location choisie. Ce rapport présente les pratiques déjà initiées et leurs conditions de mise en oeuvre.

Attributions

Revues Hlm
15 juillet 2014

Actualités habitat n° 994 du 15 juillet 2014

Réactions USH et Fédération des Coopératives d’Hlm aux annonces sur l’accession AG des Associations régionales et de la Caution mutuelle Crise du logement : Livre blanc de l’Aorif Installation du jury du Prix de la thèse sur l’habitat social Dossier sur l’habitat participatif

Accession sociale

Ouvrages
1 février 2008

Logement social et politique de non-discrimination en Europe

Logement social et politique de non-discrimination en Europe

Europe

Lettre d'information
19 mai 2017

Actualités juridiques n°13 du 16 mai 2017

Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 11 au 16 mai 2017

CUS

CP
15 janvier 2019

Plus d’un million de visiteurs sur Bienvéo.fr, le site qui recense l’offre de logement social

Demande de logement

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS