Actualités Habitat n°1208

Actualités du Centre de ressources n°85 - Janvier 2023

Ce que vous avez manqué au mois de décembre et les nouveautés du mois de janvier : le kit de communication de la Semaine de l'innovation Hlm, un kit de communication sur les éco-gestes pour accompagner la problématique de la crise énergétique, le nouveau guide RGPD et un cahier sur la rénovation énergétique en copropriété. Plusieurs documents sur les plafonds de ressources et le guide SLS 2023. Côté doc un ouvrage consacré à Renée Gailhoustet architecte du logement social, disparue en janvier, le retour de la surélévation, des ouvrages sur la ville de demain, le 1er guide sur le logement d'abord et l'ouvrage retraçant les 50 ans de l'Afpols. Bonne lecture !

Les publications de l'Ush Mouvement Hlm Semaine de l’innovation Hlm 2023 La 10e édition de la Semaine de l’innovation Hlm se déroulera du 17 au 25 juin 2023 et aura pour thème « Enfance et Hlm ». L'USH met à la disposition des organismes Hlm porteurs d'évènements des guides et des outils de communication.     Economie du logement   Guide SLS au 1er janvier 2023 Version mise à jour au 23 janvier 2023. L'objet de ce guide est de mettre à disposition des responsables de la gestion locative l'ensemble des informations nécessaires à l’application du supplément de loyer de solidarité (SLS) en 2023.     Observatoire de la Production Locative (OPL) : résultats congrès 2022 Cette note présente les résultats de septembre 2022 à partir des éléments transmis par les organismes.     Plafonds de ressources locatifs en 2023 Les plafonds de ressources applicables aux logements locatifs sociaux en 2023, ont fait l'objet d'un arrêté du 27 décembre 2022. Les plafonds de ressources 2023 sont supérieurs de 3,49% à ceux de 2022, soit la variation de l'IRL du 3ème trimestre...     PLI : Plafonds de loyer en 2023 La fixation des plafonds de loyer pour le régime du logement intermédiaire diffère suivant la date de financement de ces logements. Cette note présente les montants de loyers obtenus pour 2023 suivant la réglementation en vigueur.     PLI : Plafonds de ressources en 2023 Différents plafonds sont applicables en PLI selon la date de financement des logements, pour le dernier dispositif conformément à l'article 2 terdecies D du code général des impôts.     Energie et Environnement   Kits de communication Energie / Sobriété Pour vous accompagner dans vos démarches d’information et de sensibilisation des locataires aux éco-gestes et précautions à prendre pour limiter sa consommation d’énergie, l’Union sociale pour l’habitat recense dans ce dossier les différents kits de...     Rénovation énergétique en copropriété : cadre d’intervention et dispositifs de financement à l’usage des organismes de logement social - Repères n°106 Ce guide s’adresse à tous les organismes de logement social désirant s’engager dans des travaux de rénovation énergétique en copropriété, soit en tant que gestionnaire d’un parc locatif social en copropriété mixte, soit en tant que syndic Hlm. Il...     Achat des énergies - Enquêtes et guides Vous serez nombreuses et nombreux à devoir renouveler contrats et marchés au cours de l'année 2023. Or dans un contexte de marché de l'énergie en crise, difficile de s'y retrouver. Ces enquêtes sur les pratiques actuelles de vos pairs et ces guides d...     Le Carnet d'Information du Logement(CIL) et le rappel des annexes au bail Le CIL a été officialisé par la loi Climat & Résilience dans son article 167. L’objectif poursuivi est la facilitation et l’accompagnement des travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement ainsi que l’installation d’équipements de...     Habitants et politiques sociales   Impayés et prévention des expulsions – Résultats de l’enquête sur les données 2021 Les résultats de l'enquête annuelle à laquelle 330 organismes Hlm ont répondu en 2021 (soit 82% du parc locatif total) révèlent une légère diminution du nombre de ménages en impayés et souligne l'important travail amiable mené par les organismes Hlm...     Foire aux questions sur l'accueil des ménages ukrainiens dans le parc social Afin d'accompagner la mobilisation en faveur de l'accueil des ménages ukrainiens, l'USH met à disposition des organismes Hlm une "foire aux questions". Celle-ci est une mise à jour de la FAQ publiée le 8 avril, et a vocation à être enrichie dès que...     Management et Organisation   Guide RGPD – Protection des données à caractère personnel dans les organismes de logement social - Repères n°105 Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles entré en application le 25 mai 2018 nous a amené à poursuivre nos travaux en matière d’accompagnement des organismes HLM dans la mise en conformité pour l’application de la...     Supports de la journée professionnelle RH du 22 novembre 2022 Suite à la journée professionnelle RH du 22 novembre 2022 sur le thème "Les enjeux RH 2023 : des évolutions auxquelles les organismes HLM doivent s’adapter" nous vous proposons de télécharger les supports des intervenants et intervenantes qui ont...     Recherche   Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2023 - Panoramas n°10 Le Réseau Recherche Habitat-Logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la neuvième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours...     Faire vivre la densité urbaine : synthèse de la webconférence du Réseau des acteurs de l'habitat du 15 09 2022 Cette dixième web-conférence du Réseau des acteurs de l'habitat traite de la question de la densité, et plus spécifiquement de la « juste » densité. L’objectif du zéro artificialisation nette porté par la loi Climat et Résilience interroge les...     Parc Hlm   Présentation de Bienveo 2022 L’Union sociale pour l’habitat met à disposition des bailleurs Bienveo.fr, une plateforme web présentant en ligne le plus grand choix d’offres de logements sociaux pour le Grand Public. Bienveo a fait peau neuve en 2022 permettant de faciliter la...     Vente Hlm   Vente Hlm - Panorama des stratégies de commercialisation des logements locatifs sociaux par les OLS depuis le décret n°2019-1183 de la loi ELAN Le présent panorama présente l’adaptation des stratégies de commercialisation des logements locatifs sociaux (LLS) de dix-sept bailleurs Hlm depuis le décret n°2019-1183 de la loi ELAN qui a modifié les modalités de commercialisation des logements...     La sélection de la documentation Architecture Renée Gailhoustet, une poétique du logement - Carnets d'architectes Renée Gailhoustet, architecte entre 1962 et 1998, a longtemps été oubliée parmi les acteurs remarquables du logement social. Si Jean Renaudie, plus connu à l’époque, est à l’origine des logements en « étoiles » à Ivry-sur-Seine, c'est Renée...     Construction et architecture   La surélévation des bâtiments - Densifier et rénover à l'échelle urbaine La surélévation apparaît comme une solution de plus en plus plébiscitée face aux problématiques environnementales d'étalement urbain, de rénovation de l'existant ou pour répondre simplement à la demande de logement et aux enjeux de mixité sociale....     Dossier spécial - Le bâtiment dans tous ses états- Opérations Immobilières La revue Opérations Immobilières de Novembre 2022 propose des pistes de réflexion et des solutions sur la conception de l'habitat de demain pour répondre d'une part à l'optimisation de l'acte de construire et d'autre part à l'adéquation du bâtiment à...     Energie et environnement   Intégrer les énergies renouvelables - Guide CSTB - 2022 Ce guide publié par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) analyse dans le détail le contexte législatif, réglementaire et technique de différents systèmes permettant d'intégrer dans le bâti l'utilisation d'énergies renouvelables. Il...     Bâtir pour le climat - Le Moniteur A l'occasion de l'évènement « Bâtir pour le climat » qui s'est déroulé le 1er décembre à Paris et initié par le Moniteur, le CTB et Négoce sous le parrainage du ministère de l’Economie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le...     Habitants et politiques sociales   La politique du Logement d'abord en pratique Le logement d'abord vise à lutter contre le sans-abrisme par la réinsertion par le logement. Cet ouvrage, rassemblant près de 40 contributions rédigées par des experts du champ du sans-abrisme, est le premier consacré au Logement d'abord. Il a pour...     Etat de la pauvreté en France - Rapport de l’Observatoire des inégalités - 2022-2023 Cette 3ème édition publiée par l’Observatoire des inégalités dresse un portrait social des personnes pauvres en France en fonction de critères définis (âge, sexe, origine sociale, type d’activité dans le monde du travail et répartition géographique)....     Management et organisation   La responsabilité territoriale des entreprises (RTE) Si la notion de Responsabilité sociale des entreprises (RSE) centrée sur les organisations est assez bien connue, il existe peu de travaux pour expliciter la notion de responsabilité des entreprises, notamment celles appartenant au champ de l...     Métiers et Formations   50 ans d’Histoire du logement social, 50 ans d’histoires de formation - AFPOLS Dans le cadre de son cinquantième anniversaire, l'AFPOLS ( Association pour la formation professionnelle des organismes de logement social), publie un ouvrage retraçant l’histoire de la formation des salariés et dirigeants du logement social qu'elle...     Politique de la ville et urbanisme   Villes de demain Alors que l'humanité est à l'aube d'une série de défis inédits (lutte contre le réchauffement climatique, crises systémiques, surpopulation), les villes se transforment bien plus rapidement que par le passé. Cet ouvrage explore les transformations à...     Préparer aujourd'hui le centre-ville de demain Après l'ère de la revitalisation vient l'ère de la transformation des centre-villes qui doivent s'adapter aux nouveaux modes de vie et d'usage. Vu sous l'angle des petites villes et des villes moyennes, cet ouvrage propose une vision et des outils...     Brèves et Articles Sélection des derniers articles repérés sur le web ou dans nos revues spécialisées La doctrine actuelle entre en contradiction avec les besoins pressants des ménages (D. Poussou, FESH) Focus - Accueil des déplacés ukrainiens dans des logements autonomes : les aides pour l’ameublement et l’équipement des logements Baromètre de l’immobilier des Petites villes de demain 2022 Bail réel solidaire : 89 nouveaux projets de logements à Paris Baromètre Habitat - Vague 3 « Les Français et le logement » - Décembre 2022 Baromètre QUALITEL 2022 "Les Français à la recherche de leur logement" - 2022 Biodiversité urbaine - AMC - novembre 2022 « Les résidences sociales au service du projet de territoire » - Etude Dihal/Unafo - 2022 Ce qui a changé au 1er janvier 2023 - Le Moniteur Les priorités de la politique logement - Note Terra Nova Mise en œuvre du carnet d’information du logement (CIL) Production de logements sociaux : élaboration des contrats de mixité sociale - Guide La ségrégation sociale s’accentue selon l’Insee Baromètre 2022 « Enquête annuelle sur les ménages du parc social » - ANCOLS Présentation du 1er prototype de Bâtiments Mobiles et Modulables (BMM) Un fonds vert pour accélérer la transition écologique des territoires - Janvier 2023 Loger les travailleurs essentiels : un enjeu pour les employeurs et les territoires - Note IRP 5e assises du logement en Outre-mer - Mayotte - 23/24 janvier 2023 Prochaine parution : Février 2023